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C-15, r. 12.1 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des chimistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Article 48
Versions de la disposition

Texte complet
48. S’il n’y a qu’un seul candidat, le secrétaire le déclare élu président.
Décision OPQ 2019-362, a. 48.
En vig.: 2020-01-17
48. S’il n’y a qu’un seul candidat, le secrétaire le déclare élu président.
Décision OPQ 2019-362, a. 48.
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